Marque enregistrée - Marque en vigueur

o'livades vertes et noires
M. daniel belouin

Numéro de dépôt :
4260329
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2026
o\'livades vertes et noires de daniel belouin

Présentation de la marque o'livades vertes et noires

Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par monsieur daniel belouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « o'livades vertes et noires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur daniel belouin domicilié(e) zi occitanie, 2 RUE jean mermoz - 11300 - LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel belouin domicilié(e) zi occitanie, 2 RUE jean mermoz - 11300 - LIMOUX - France.

La marque o'livades vertes et noires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque o'livades vertes et noires arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

daniel belouin a également déposé les autres marques suivantes : maconfinade


M. daniel belouin - zi occitanie, 2 RUE jean mermoz - 11300 - LIMOUX - France


M. daniel belouin - zi occitanie, 2 RUE jean mermoz - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés .